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[Web Creator] [LMSOFT]
Tarifs
Forfait intervention de base (1 heure) : 39.90€ net

Formation (1 heure) : 39.90€ net

Déplacement sur Montoir de Bretagne et Trignac : 0€ - Gratuit

Forfait déplacement par kilomètre : 0.70€ net
à partir de Montoir de Bretagne

Forfait dépalcement sur Saint Nazaire : 5€ net






Heure supplémentaire forfait intervention : 39.90€ net
(1 heure)

Formation forfait 4 heures :129.90€ net (au lieu de 159.60€ net) soit 32.48 € net/heure



Tarifs intervention soir (après 21h) dimanche et jours fériés, nous contacter.

Pour les tarifs des créations de site Internet et travaux d’infographie, nous contacter.



Tous les prix sont au tarif NET, TVA non applicable, Article 293B du CGI.

Tout 1/4 heure de travail commencé sera facturé.

Interventions sous réserves de disponibilité et de faisabilité.

Tarifs au 1er mai 2011.

Toutes les informations et les tarifs de ce site sont à titre indicatifs, et sont modifiables sans préavis.



Conditions générales de vente


Généralités : les présentes conditions générales de ventes régissent les relations contractuelles relatives à la vente de produits et de services au client.
Les parties y adhérent entièrement et sans réserves. Toutes nos conditions générales de ventes prévalent sur toutes autres conditions d’achat et documents particuliers propres au client. Toute commande, facture, devis, et bon de livraison impliquent de la part du client l’acceptation totale de nos conditions de vente.

Commande : une fois la commande acceptée par nous, la commande du client ne pourra être annulée qu’avec notre consentement, et à des conditions qui nous indemniseront de tout dommage que pourrait entraîner cette annulation, et ce même dans les cas de retard de livraison ou d’intervention.

Délais : les délais de livraison et d’intervention prennent cours à dater de la commande et sont purement indicatifs. Un retard de livraison ou d’intervention ne peuvent entraîner ni annulation, ni indemnité, quelles que soient les conditions d’achat ou de commande du client.

Contestation : toute éventuelle contestation relative aux produits et services doit nous parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 7 jours à compter de la date de livraison ou d’intervention. Passé ce délai, les produits et services sont considérés comme définitivement acceptés par le client.

Prix : les prix de nos tarifs peuvent être modifiés sans préavis dans le cadre des réglementations en vigueur. Sauf mention particulière, les prix figurants sur nos documents sont fermes et non révisables. Ils peuvent toutefois varier – conformément aux modalités légales autorisées – en fonction des variations monétaires et des cours du marché informatique intervenues avant la date de livraison ou d’intervention.

Paiement : le règlement se fait à 100% à la date de la livraison du produit. Le règlement se fait à 100% à la date d’intervention du service. Les règlements comptants  ne donnent lieu à aucun escompte. Pour les travaux de sites Internet et d'infographie, voir su r le devis réalisé pour les modalités de règlement.

Intérêts de retard : tout retard de paiement au-delà de l’échéance prévue entraîne de plein droit l’exigibilité d’intérêts fixés à un taux de 1.5% par mois prorata temporis ; l’application d’une clause pénale égale à 10% du prix de vente et le règlement immédiat des factures non encore échues.

Clause de réserve de propriété : le client ne devient propriétaire d’un matériel ou d’un produit qu’à compter du paiement et encaissement intégral du prix de vente et de tous les frais annexes, en applications de la loi 80.335 du 12 mai 1980. Le vendeur se réserve expressément, en cas de défaut de paiement un droit de reprise de possession du matériel ou du produit, indépendamment de toute poursuite judiciaire. Les présentes conditions de reprises s’appliquent également pour tout matériel ou produit qui n’aurait pas été vendu et que nous souhaiterions reprendre (prêt, location, dépôt…). En cas de saisie de biens, le client est tenu d’en informer le vendeur.

Garantie : le vendeur garantit le matériel pendant un an pièce (sauf mention particulière) à la date de livraison et selon les garanties constructeurs. La garantie consiste selon notre choix, soit au remplacement, soit à la réparation du matériel que nous reconnaissons défectueux et n’entraîne aucune responsabilité de notre part quant aux conséquences directes et indirectes, tant sur les biens que sur les personnes de la défaillance de ce matériel. En aucun cas ce remplacement ou cette réparation effectuée prolongera la durée de garantie de l’ensemble du matériel.
Un problème matériel, logiciel ou de service ne peut entraîner aucune indemnité ou dédommagement envers le client.
Sont exclus de garantie tous les consommables, les câbles de connexions, les logiciels, les logiciels et données du client.
La garantie ne peut pas s’appliquer en cas d’utilisation anormale, de choc électrique, de négligence, d’utilisation de logiciel ou donnée illicites, de présence de logiciel ou donnée illicites, d’erreur de manipulation, d’erreur de configuration, de modification non effectuée par nos soins, d’intervention non effectuée par nos soins, de réparation non effectuée par nos soins, de cas de force majeure, d’accident et de problème causé par un logiciel.
Tout produit doit systématiquement être complet dans son emballage d’origine, et accompagné de sa facture, pour pouvoir être pris sous garantie.
Le client doit s’assurer que ses données sont correctement sauvegardées avant chacune de nos interventions.
Le client doit fournir les licences et logiciels originaux.

Juridiction : tout litige, à défaut d’accord amiable, relève de la compétence du Tribunal de Commerce de Saint Nazaire. Les droits et obligations des parties sont régis par le Droit Français.
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